En vigueur à partir du [mai 2025]
L’utilisation du site web [www.zonepropre.ca] implique l’acceptation des conditions suivantes :
1. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, logos) sont la propriété de Zone Propre. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.
2. Utilisation du site
Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses, illégales ou abusives.
3. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Zone Propre n’est pas responsable du contenu ou des politiques de ces sites.
4. Limitation de responsabilité
Zone Propre ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’interruptions sur le site. L’utilisation du site se fait à vos propres risques.
5. Modifications
Zone Propre se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment, sans préavis. La version en vigueur sera toujours accessible sur cette page.